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Recherche de mots-clés conseil 54 résultats trouvés.
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Voeux pour la nouvelle année 2012
Catégorie: EventList / Autres Manifestations / Voeux pour la nouvelle année 2012
Comme chaque année, le Conseil Municipal de la commune a le plaisir de vous inviter le: SAMEDI 07 JANVIER 2012 à 17 heures à la Salle des Fêtes afin de partager ensemble la galette et de vous présenter ... Samedi, 07 Janvier 2012 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2012
Catégorie: La Mairie/Délibérations
17 AVRIL 2012 à 18heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :Madame ... Jeudi, 19 Avril 2012 -
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2012
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Mars 2012 à 18h 15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Vendredi, 30 Mars 2012 -
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2012
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2012 à 18h 15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Vendredi, 30 Mars 2012 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2012
Catégorie: La Mairie/Délibérations
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Mars 2012 à 18h 15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Vendredi, 30 Mars 2012 -
APPROBATION DU P.LU.
Catégorie: La Commune/PLU
L'an deux mille douze et le 24 Janvier à 18 heures 15 Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, ... Vendredi, 16 Mars 2012 -
Délibérations Janvier 2012
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille douze et le 24 Janvier à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ... Mardi, 31 Janvier 2012 -
Délibérations Décembre 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 12 Décembre à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses ... Jeudi, 15 Décembre 2011 -
Délibérations Novembre 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 24 Novembre à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel ... Vendredi, 02 Décembre 2011 -
Limitation à 30 km/h
Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets
Sécurité de la départementale 27 Au vu de l'incivisme de certains automobilistes qui ne respectent pas la limitation de vitesse et afin de palier à tout accident irréparable, le conseil municipal ... Jeudi, 01 Décembre 2011 -
Compte rendu 14.10.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Octobre 2011 à 18h 15 Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 26 Octobre 2011 -
Délibérations Octobre 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 14 Octobre à 18 heures 15 Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses ... Jeudi, 20 Octobre 2011 -
Location Salle des fêtes
Catégorie: Économie/Les Services
... sous la responsabilité du Maire et du Conseil Municipal. • P RET ET LOCATIO N → Association de Trespoux-Rassiels : Gratuit pour les activités prévues dans le calendrier. → Résidents de Trespoux-Rassiels ... Jeudi, 20 Octobre 2011 -
Composition de l'équipe municipal
Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale
L'équipe municipale est composée de 15 conseillers municipaux. Aujourd'hui elle est ramenée à 14 membres depuis la démission de Pascal Razat le 27 août 2009. Composition actuelle : Christiane ... Lundi, 10 Octobre 2011 -
Commissions communales
Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale
... Fabien. BOUDET Danielle. GARROUTY Nadia. ASNAR Ohria. MAURILLON Nathalie. PERRIDON Michel. Impôts: 6 commissaires titulaires membres du Conseil Municipal + 1 extérieur: MAURILLON Nathalie.BOUDET ... Lundi, 10 Octobre 2011 -
Délibérations Juillet 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 21 juillet à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Juillet 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 13 juillet à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Juin 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 17 juin à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Mai 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 19 Mai à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Avril 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 21 Avril à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Mars 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 15 mars à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel ... Mardi, 04 Octobre 2011 -
Délibérations Février 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 22 Février à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel ... Mardi, 04 Octobre 2011 -
Délibérations Janvier 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
L'an deux mille onze et le 10 janvier 2011 à 18 heures le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, ... Mardi, 04 Octobre 2011 -
Taux d'imposition 2011
Catégorie: La Mairie/Budgets
L'an deux mille onze et le 21 avril à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, ... Mardi, 30 Août 2011 -
Budget primitif 2011
Catégorie: La Mairie/Budgets
L'an deux mille onze et le 21 avril à 18 heures 15 le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, ... Mardi, 30 Août 2011 -
Compte rendu 21.07.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Juillet 2011 à 18h 15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 13.07.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Juillet 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 17.06.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 Juin 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 19.05.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 Mai 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 21.04.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Avril 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 15.03.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 Mars 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 22.02.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Février 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 10.01.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Janvier 2011 à 18h Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Madame SOUBIROU, ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Son fonctionnement
Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation
La Communauté de Communes du Grand Cahors fonctionne selon un principe démocratique équivalent a celui d’un Conseil municipal. A une nuance près : le Conseil communautaire est élu… par des élus issus ... Jeudi, 12 Mai 2011 -
Le conseil communautaire
Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation
Avec la création du Grand Cahors, de nouveaux représentants au conseil communautaire ont été nommés dans les conseils municipaux de chaque communes. Il est présidé par Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, ... Jeudi, 12 Mai 2011 -
Ses commissions
Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation
... bureau communautaire qui les étudie. Pour être réalisés, ces projets doivent ensuite être validés par le conseil communautaire. ... Jeudi, 12 Mai 2011 -
Transport scolaire
Catégorie: Éducation/Infos
... C'est le conseil Général qui en assure l'organisation et la gestion des différentes lignes. Pour bénéficier des transports scolaires, s'inscrire dans votre mairie avant fin juin de la rentrée scolaire. ... Mercredi, 11 Mai 2011 -
Réglement intérieur
Catégorie: Éducation/Infos
... VII. Utilisation des locaux Le maire peut utiliser, sous sa responsabilité et après avis du conseil d'école, les locaux scolaires pendant les heures ou les périodes durant lesquelles ils ne ... Jeudi, 05 Mai 2011 -
Randonnée sur notre commune
Catégorie: Économie/Le Tourisme
... 7- Calvaire 03-galerie/amelia/rando Telecharger Conseils pratiques : Partez équipés de chaussures adaptées et de vêtements imperméables, protégez-vous du soleil, emportez de l'eau ... Mardi, 22 Février 2011 -
Séance du 18 Mars 2011
Catégorie: Éducation/Conseil École
Séance du Conseil d'école du 18 Mars 2011 PRÉSENTS Mme SOUBIROU, Maire Mme MALBEC, conseillère municipal M.LAVAUR, conseiller municipal Mme LABORIE, ... Dimanche, 02 Janvier 2011 -
Mentions Légales
Catégorie: Pratique/Pratique
ÉDITEUR: Commune de Trespoux-Rassiels Mairie Le Village 46090 Trespoux-Rassiels Tél.: 05 65 22 27 98 Fax: 05 65 22 17 95 N°SIREN: 214 603 227 Responsable de la publication: Pascal LAVAUR, Conseiller ... Vendredi, 27 Novembre 2009 -
Reflexions & Projets
Catégorie: Special Accueil/Special Modules Fold
... différents débats qui ont animé le Conseil Municipal, un projet d'extension de celle-ci a succédé à l'idée de construire une nouvelle structure. La réflexion porte plutôt actuellement sur un projet différent. ... Dimanche, 22 Novembre 2009 -
Présentation du P.L.U.
Catégorie: La Commune/PLU
... services Au total, c'est une dizaine de réunions de la commission PLU, plusieurs débat en conseil élargi avant de pouvoir exposer une première tentative de positionnement. ... Dimanche, 22 Novembre 2009 -
Réflexions et Projets...
Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets
... les différents débats qui ont animé le Conseil Municipal, un projet d'extension de celle-ci a succédé à l'idée de construire une nouvelle structure. La réflexion porte plutôt actuellement sur un projet ... Dimanche, 22 Novembre 2009 -
Conseil Municipal
Catégorie: Actus/Actus
Jeudi 24 Novembre 2011 à 18h15 - Mairie de Trespoux Séance du Conseil Municipal Délibérations : - Indemnité de conseil de M. le trésorier Principal - Délibération autorisation ... Mardi, 15 Novembre 2011 -
Conseil municipal
Catégorie: Actus/Actus
Convocation Conseil Municipal Vendredi 14 Octobre 2011 à 18h15 à la mairie de Trespoux Délibérations : • Transformation du Grand Cahors en Communauté d'Aglomération, • C.C.Grand ... Vendredi, 14 Octobre 2011 -
Travaux école
Catégorie: Actus/Actus
Suivi des travaux de l'école La classe de primaire installée provisoirement dans la salle du conseil municipal de la mairie va effectuer sa rentrée au sein du groupe scolaire, dans l'ancienne salle ... Mardi, 30 Août 2011 -
Inscriptions transport scolaire 2011-2012
Catégorie: Actus/Actus
C’est la saison : avec le mois de juin revient le temps des inscriptions aux transports scolaires. Une démarche nécessaire pour que les services du Conseil général organisent les circuits pour la rentrée ... Mercredi, 22 Juin 2011 -
Vide Grenier
Catégorie: Actus/Actus
DIMANCHE 22 MAI 2011 Trespoux Rassiels 6eme VIDE GRENIER du Tennis Club Réservations conseillées au : • 05.65.53.19.40 • 05.65.30.11.38 • 05.65.53.67.49 → Emplacement ... Mardi, 26 Avril 2011 -
Vide grenier
Catégorie: Actus/Actus
DIMANCHE 22 MAI 2011 TRESPOUX RASSIELS 6eme VIDE GRENIER du Tennis Club Réservations conseillées au : • 05.65.53.19.40 • 05.65.30.11.38 • 05.65.53.67.49 → Emplacement ... Jeudi, 07 Avril 2011 -
Travaux école
Catégorie: Actus/Actus
... dans la salle du conseil municipal. Les travaux verront la réalisation de l'extension de l'école existante, la rénovation et l'extension du bâtiment cantine. Ce projet ... Mardi, 05 Avril 2011 -
Conseil Régional Midi Pyrénées
Catégorie: Liens internet / Commune de Trespoux-Rassiels
Site internet Conseil régional de Midi Pyrénées ... Mercredi, 14 Septembre 2011 -
Conseil Général du Lot
Catégorie: Liens internet / Commune de Trespoux-Rassiels
Site internet du conseil général du Lot ... Mercredi, 14 Septembre 2011 -
Conseil École
Catégorie: Catégorie
