Résultat de la recherche

1. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2012

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L5211-17, L5214-16 et L5216-5 ; Vu les statuts de la Communauté de Communes du Grand Cahors, approuvés par délibérations des conseils ... Vendredi, 30 Mars 2012

2. Délibérations Janvier 2012

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... Cahors, approuvés par délibérations des conseils communautaires de Catus et de Cahors en date des 23 et 24 novembre 2009 et enregistrés en Préfecture du Lot en date du 7 décembre 2009, et notamment l’article ... Mardi, 31 Janvier 2012

3. Délibérations Novembre 2011

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... d’un syndicat mixte ouvert entre le Grand Cahors et le Conseil général du Lot pour l’exercice d’une partie de la compétence enseignement supérieur. Considérant qu’il appartient aux conseils municipaux ... Vendredi, 02 Décembre 2011

4. Compte rendu 14.10.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces conditions de majorité qualifiée sont fixées par l’article L5211-5 ... Mercredi, 26 Octobre 2011

5. Délibérations Octobre 2011

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... par délibérations concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces ... Jeudi, 20 Octobre 2011

6. Délibérations Juin 2011

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... appartenant au même secteur d’énergie, un collège électoral. Les délégués municipaux élisent au sein de leur collège électoral les délégués syndicaux et leurs suppléants. - élus par les conseils municipaux ... Mercredi, 05 Octobre 2011

7. Délibérations Janvier 2011

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... son rapport provisoire. Lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 le bureau communautaire de la Communauté de Communes du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils ... Mardi, 04 Octobre 2011

8. Compte rendu 17.06.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... et leurs suppléants. - élus par les conseils municipaux des communes indépendantes de Biars sur Cère, Cahors, Figeac, Gourdon, Laval de Cère, Pradines et St Céré. Le nombre des délégués, dont ... Mercredi, 03 Août 2011

9. Compte rendu 10.01.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ...  Lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 le bureau communautaire de la Communauté de Communes du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. ... Mercredi, 03 Août 2011

10. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Jeudi, 12 Mai 2011

11. Le conseil communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    Avec la création du Grand Cahors, de nouveaux représentants au conseil communautaire ont été nommés dans les conseils municipaux de chaque communes. Il est présidé par Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, ... Jeudi, 12 Mai 2011

12. Randonnée sur notre commune

    Catégorie: Économie/Le Tourisme

    ...  7- Calvaire     03-galerie/amelia/rando Telecharger   Conseils pratiques : Partez équipés de chaussures adaptées et de vêtements imperméables, protégez-vous du soleil, emportez de l'eau ... Mardi, 22 Février 2011

13. Délibérations

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... et prestation autour du jeu. Dans un délai de trois mois à compter de ce jour, il appartient aux conseils municipaux des trente communes membres de notre établissement d’approuver cette modification ... Mercredi, 02 Juin 2010

14. Le Conseil Communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010

15. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010

16. Compte rendu des conseils municipaux 2010

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 Janvier 2010 A 18H15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni le 28 janvier au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence ... Jeudi, 25 Février 2010