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Recherche de mots-clés municipal 14 résultats trouvés.
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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2012
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... 117 500€ - 108 Voirie : 15 400€ - 117 Atelier Municipal : 2 500€ - 120 Aménagement Espace Public ... Jeudi, 19 Avril 2012 -
Compte rendu 14.10.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... culturels, spectacles et marchés locaux qui animeront ce lieu. • Animations communales Madame ASNAR informe le Conseil municipal : - le spectacle de Noël se déroulera le samedi 17 décembre ... Mercredi, 26 Octobre 2011 -
Délibérations Juillet 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... le Conseil Municipal valide cette proposition, et autorise Madame le Maire à signer le contrat de conception et de direction des travaux et les autres dépenses. Le Conseil Municipal autoriser Madame ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Juillet 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... 120 378.14 € Le montant des dépenses sera inscrit au budget annexe de la Commune dénommé : MULTI SERVICES Après avoir délibéré le Conseil Municipal valide le projet, et autorise Madame le ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Mai 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... autre employeur dans les conditions prévues. En conclusion, Madame le maire propose la création d’1 poste concernant un Contrat Unique d’Insertion, Après en avoir délibéré, le conseil municipal : ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Avril 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... 117 Atelier Municipal : 2 500€ - 120 Aménagement Espace Public au Bournaguet : 11 000€ POUR: 11 FAIT ET DELIBERE JOUR ET ... Mercredi, 05 Octobre 2011 -
Délibérations Janvier 2011
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... et les annexes ; Vu la délibération tirant le bilan de la concertation en date du 10 janvier 2011 ; Entendu l’exposé de Madame le Maire,, et après en voir délibéré, le Conseil Municipal : - arrête ... Mardi, 04 Octobre 2011 -
Budget primitif 2011
Catégorie: La Mairie/Budgets
... 5 000€ - 117 Atelier Municipal : 2 500€ - 120 Aménagement Espace Public au Bournaguet : ... Mardi, 30 Août 2011 -
Compte rendu 13.07.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... des dépenses sera inscrit au budget annexe de la Commune dénommé : MULTI SERVICES Après avoir délibéré le Conseil Municipal valide le projet, et autorise Madame le Maire à signer le contrat de conception ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 17.06.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... de détailler et, pour éviter toute ambiguïté statutaire, d’approuver simultanément la dissolution du SIER de Saint Mâtre auquel adhérait la commune. - Après en avoir délibéré, le conseil municipal : ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Compte rendu 10.01.2011
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... en voir délibéré, le Conseil Municipal : arrête le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Trespoux-Rassiels tel qu’il est annexé à la présente, sous réserve des modifications suivantes. : ... Mercredi, 03 Août 2011 -
Délibérations
Catégorie: La Mairie/Délibérations
... annule et remplace la délibération D.G.E du 01.12.2009. Madame le Maire informe le Conseil Municipal d’une erreur matérielle dans la rédaction de la délibération du 01.12.2009 quant au montant de l’opération ... Mercredi, 02 Juin 2010 -
Compte rendu des conseils municipaux 2010
Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu
... 15 000 € - 109 PRESBYTERE : 1 000 € - 112 EGLISE DE RASSIELS : 50 000 € - 117 ATELIER MUNICIPAL : ... Jeudi, 25 Février 2010 -
Quelques précisions
Catégorie: La Mairie/Budgets
... 15 000 € - 109 PRESBYTERE : 1 000 € - 112 EGLISE DE RASSIELS : 50 000 € - 117 ATELIER MUNICIPAL : ... Jeudi, 03 Décembre 2009
