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Recherche de mots-clés municipaux 17 résultats trouvés.

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  1. Délibérations Novembre 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... d’un syndicat mixte ouvert entre le Grand Cahors et le Conseil général du Lot pour l’exercice d’une partie de la compétence enseignement supérieur. Considérant qu’il appartient aux conseils municipaux ... Vendredi, 02 Décembre 2011
  2. Compte rendu 14.10.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces conditions de majorité qualifiée sont fixées par l’article L5211-5 ... Mercredi, 26 Octobre 2011
  3. Délibérations Octobre 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... par délibérations concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux des communes membres, se prononçant dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création d’un EPCI. Ces ... Jeudi, 20 Octobre 2011
  4. Composition de l'équipe municipal

    Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale

    L'équipe municipale est composée de 15 conseillers municipaux. Aujourd'hui elle est ramenée à 14 membres depuis la démission de Pascal Razat le 27 août 2009.   Composition actuelle  :   Christiane ... Lundi, 10 Octobre 2011
  5. Délibérations Juin 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... correspond aux SIER, dans les conditions suivantes : chaque commune membre désigne deux délégués municipaux titulaires ainsi que deux délégués suppléants qui constituent, avec les autres délégués des communes ... Mercredi, 05 Octobre 2011
  6. Délibérations Janvier 2011

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... municipaux pour approbation. Ce rapport deviendra pleinement exécutoire après adoption par les conseils municipaux. Le rapport provisoire de la CLETC est présenté au conseil municipal, et joint en ... Mardi, 04 Octobre 2011
  7. Compte rendu 17.06.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... et Sud du Lot, dont la composition correspond aux SIER, dans les conditions suivantes : chaque commune membre désigne deux délégués municipaux titulaires ainsi que deux délégués suppléants qui  ... Mercredi, 03 Août 2011
  8. Compte rendu 10.01.2011

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ...  Lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2010 le bureau communautaire de la Communauté de Communes du Grand Cahors a adopté ce rapport, celui-ci a été transmis aux conseils municipaux pour approbation. ... Mercredi, 03 Août 2011
  9. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ... du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Jeudi, 12 Mai 2011
  10. Le conseil communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    Avec la création du Grand Cahors, de nouveaux représentants au conseil communautaire ont été nommés dans les conseils municipaux de chaque communes. Il est présidé par Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, ... Jeudi, 12 Mai 2011
  11. amenagement floral

    Catégorie: Actus/Actus

    Un aménagement floral de qualité venait de se réaliser sur les terres pleins du CD 27 par les employés municipaux, un agrément, qui à peine terminé faisait l'objet de convoitise. En effet, dans la ... Vendredi, 18 Mars 2011
  12. Délibérations

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ... et prestation autour du jeu. Dans un délai de trois mois à compter de ce jour, il appartient aux conseils municipaux des trente communes membres de notre établissement d’approuver cette modification ... Mercredi, 02 Juin 2010
  13. Le Conseil Communautaire

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010
  14. Son fonctionnement

    Catégorie: L'Intercommunalité/Présentation

    ...  du suffrage universel. Elle tient sa légitimité des Conseils municipaux des trente communes qui lui ont volontairement transféré un certain nombre de compétences dans tous les domaines où l’intérêt ... Vendredi, 21 Mai 2010
  15. Compte rendu des conseils municipaux 2010

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 Janvier 2010 A 18H15 Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni le 28 janvier au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence ... Jeudi, 25 Février 2010
  16. Composition de l'équipe municipale

    Catégorie: La Mairie/L'Équipe Municipale

    L'équipe municipale est composée de 15 conseillers municipaux. Aujourd'hui elle est ramenée à 14 membres depuis la démission de Pascal Razat le 27 août 2009.   Composition actuelle  : Christiane ... Lundi, 30 Novembre 2009
  17. Chantier École Insertion

    Catégorie: Éducation/Projets Educatifs

    ...  Si nécessaire mise à disposition des employés municipaux sur des périodes ou actions définies. Au sein du Conseil Municipal s’est créée une commission chantier école afin de pouvoir suivre l’action ... Dimanche, 22 Novembre 2009

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