Résultat de la recherche

1. Salle de réunion de la mairie

   Catégorie: EventList / Salle de réunion de la mairie

   Mardi, 01 Décembre 2009

2. Réunions

   Catégorie: EventList / Réunions

   Le Calendrier Des Réunions  ...

3. Compte rendu 14.10.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... cette participation de 2000€ sur le budget primitif 2012 (annuités 2010.2011.2012 et avance pour 2013).   • Projet halle publique Madame le Maire informe l’assemblée de la réunion d’appel ... Mercredi, 26 Octobre 2011

4. Délibérations Juin 2011

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... été préalablement présenté aux communes à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL au cours du 1° trimestre 2011. Elle fait lecture aux membres du conseil municipal des ... Mercredi, 05 Octobre 2011

5. Délibérations Janvier 2011

   Catégorie: La Mairie/Délibérations

   ... réunion publique. 3- diffusion d’informations dans le bulletin municipal sur l’état d’avancement de la procédure. La municipalité se réserve le droit de mettre en place toute autre forme de concertation ... Mardi, 04 Octobre 2011

6. Compte rendu 17.06.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... Maire rappelle au conseil que ce projet a été préalablement présenté aux communes à l’occasion des réunions sectorielles d’information organisées par la FDEL au cours du  1° trimestre 2011. Elle fait ... Mercredi, 03 Août 2011

7. Compte rendu 19.05.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... des fêtes : Menuiseries MPF de CATUS :  2 916.43€ H.T. Les Menuiseries Agenceurs :      3 820.24€ H.T Un 3ème devis est en attente, le 30 Mai une réunion étant prévue pour le choix des menuiseries ... Mercredi, 03 Août 2011

8. Compte rendu 10.01.2011

   Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

   ... cahier d’observation. 2 – organisation d’une réunion publique. 3- diffusion d’informations dans le bulletin municipal sur l’état d’avancement de la procédure. La municipalité se réserve le droit ... Mercredi, 03 Août 2011

9. Réglement intérieur

   Catégorie: Éducation/Infos

   ... de réunions auxquelles les parents sont vivement conviés. 3. Les évaluations des élèves, le livret scolaire ainsi que les mots dans le cahier de liaison doivent êtres datés et signés par les parents. ... Jeudi, 05 Mai 2011

10. L'eglise de rassiels

    Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets

    ... et sur la demande du châtelain de Rassiels. La fin des travaux est prévue pour le printemps. Une fois terminée, elle deviendra une ressource de plus pour des réunions ou certains types de manifestation ... Vendredi, 21 Janvier 2011

11. Séance du 18 Mars 2011

    Catégorie: Éducation/Conseil École

    ... n'étant pas attribué d'office à l'ATSEM. Un réunion sera organisée très rapidement afin de clarifier les rôles et places de chacun.  ... Dimanche, 02 Janvier 2011

12. Qu'est qu'un Agenda 21 ?

    Catégorie: Agenda21/Généralités

    ... à la vie du territoire à la prise de décision, et profiter des réunions qui jalonneront l'élaboration du PLU. Ce dossier dans lequel la question du développement durable est omniprésente, sera l'occasion ... Mercredi, 02 Décembre 2009

13. Présentation du P.L.U.

    Catégorie: La Commune/PLU

    ... services   Au total, c'est une dizaine de réunions de la commission PLU, plusieurs débat en conseil élargi avant de pouvoir exposer une première tentative de positionnement.  ... Dimanche, 22 Novembre 2009

14. Réflexions et Projets...

    Catégorie: La Mairie/Réflexions et Projets

    ... transformation du Plan d'Occupation des Sols (POS) en Plan Local d'Urbanisme (PLU). Il s'agissait lors de cette réunion de présenter le document essentiel de ce travail: le Plan d'Aménagement et de Développement ... Dimanche, 22 Novembre 2009

15. Réunion PLU

    Catégorie: Actus/Actus

    Ouverture de l'enquête publique Par arrêté en date du 04/08/2011, Mme. le Maire de TRESPOUX-RASSIELS a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relative à la révision du P.O.S. et sa transformation ... Vendredi, 07 Octobre 2011

16. communique de presse

    Catégorie: Actus/Actus

    ... Comité National de l'Assurance en Agriculture, lors de la réunion du 16 Mars 2011, a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance du caractère de calamités agricoles concernant les dommages subis ... Mercredi, 13 Avril 2011

17. Compte rendu de la réunion du PLU du 16.12.2010

    Catégorie: Actus/Actus

    ... de cette réunion de présenter le document essentiel de ce travail: le Plan d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) retenu par la Commune. Ce document s'appuie sur la volonté de rechercher ... Mercredi, 22 Décembre 2010

18. Délibérations

    Catégorie: La Mairie/Délibérations

    ...  Procurations : GARROUTY Secrétaire de séance : LAVAUR Suite à la réunion du conseil municipal en date du 27 mai 2010, Madame le Maire rapporte à l’assemblée la rencontre ... Mercredi, 02 Juin 2010

19. Compte rendu des conseils municipaux 2010

    Catégorie: La Mairie/Compte-Rendu

    ... ouvert pour 12h/semaine. L’employée commencera le 1er février, les lundi, mardi et jeudi après-midi.   II – Informations : P. L.U. : Il est prévu une réunion de la commission le 8 février ... Jeudi, 25 Février 2010

20. Réunions

    Catégorie: Catégorie

21. Catégorie: Commentaires

    ... faut que je la fasse ou au Cabinet Turbines? Cette requête doit elle être faite avant le 7/12/2010 ou le 16/12/2010? Une personne nommée par moi même peut elle faire cette requête lors des ces réunions? ... Vendredi, 26 Novembre 2010